Les séances du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal prend des délibérations, émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local. Il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal.

Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le Maire exerce son pouvoir de "police des séances", notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Prochaines séances

Prochaine réunion du Conseil Municipal

Salle du Conseil Municipal en Mairie

Venez assister à la séance publique ouverte à tous et questionner les élus, à l'occasion du quart d'heure citoyen.

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Règlement intérieur du Conseil Municipal (fichier au format pdf, 1.6 Mo)

Note de synthèse du prochain Conseil Municipal

 

Rapport d'orientations budgétaires 2017

Rapport d'orientations budgétaires - exercice 2017

Note de synthèse budgétaire - exercice 2017

Note de synthèse budgétaire - exercice 2017 (fichier au format pdf, 1.9 ko)

Procès-verbaux

Consultez les procès-verbaux (PV) des derniers Conseils Municipaux

2017

Compte-rendu du 14 décembre (fichier au format pdf, 5.35 Mo)

PV du 16 novembre (fichier au format pdf, 3.99 Mo)

PV du 21 septembre (fichier au format pdf, 5.5 Mo)

PV du 10 juillet (fichier au format pdf, 325 Ko)

PV du 8 juin (fichier au format pdf, 1.17 Mo)

PV du 4 mai (fichier au format pdf, 174 Ko)

PV du 6 avril (fichier au format pdf, 5.1 Mo)

PV du 16 février (fichier au format pdf, 4.14 Mo)

2016

PV du 15 décembre (fichier au format pdf, 3.05 Mo)

PV du 17 novembre (fichier au format pdf, 2.75 Mo)

PV du 22 septembre (fichier au format pdf, 853 Ko)

PV du 23 juin (fichier au format pdf, 3.50 Mo)

PV du 28 avril (fichier au format pdf, 3.18 Mo)

PV du 21 mars (fichier au format pdf, 774 Ko)

PV du 21 janvier (fichier au format pdf, 819 Ko)

2015

PV du 10 décembre (fichier au format pdf, 597 Ko)

PV du du 29 octobre (fichier au format pdf, 555 Ko)

PV du 24 septembre (fichier au format pdf, 978 Ko)

PV du 09 juillet (fichier au format pdf, 925 Ko)

PV du 21 mai (fichier au format pdf, 580 Ko)

PV du 26 mars (fichier au format pdf, 512 Ko)

PV du 26 février (fichier au format pdf, 443 Ko)

PV du 29 janvier (fichier au format pdf, 508 Ko)

2014

PV du 18 décembre (fichier au format pdf, 534 Ko)

PV du 04 décembre (fichier au format pdf, 2.75 Mo)

PV du 06 novembre (fichier au format pdf, 469 Ko)

PV du 25 septembre (fichier au format pdf, 478 Ko)

PV du 22 juillet (fichier au format pdf, 7.56 Mo)

PV du 26 juin (fichier au format pdf, 11.19 Mo)

PV du 20 juin (fichier au format pdf, 1.06 Mo)

PV du 27 mai (fichier au format pdf, 3.18 Mo)

PV du 29 avril (fichier au format pdf, 2.01 Mo)

PV du 17 avril (fichier au format pdf, 6.23 Mo)

PV du 6 avril (fichier au format pdf, 1.06 Mo)